Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4 TRAITS
SOTMATRA-CCMM

Numéro de dépôt :
1099725
Date de dépôt :
12/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque 4 TRAITS

Déposée le 12 juin 1979 par SOTMATRA-CCMM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 4 TRAITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOTMATRA-CCMM domicilié(e) (Société anonyme), 23, boulevard des Capucines à Paris (2ème). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque 4 TRAITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque 4 TRAITS est expirée depuis le 12 juin 1989.

SOTMATRA-CCMM a également déposé les autres marques suivantes : QUATRE TRAITS , (Marque figurative)


SOTMATRA-CCMM - (Société anonyme), 23, boulevard des Capucines à Paris (2ème). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002

Charbons minéraux, cokes et briquettes.